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Henri III

Biographie

Contributions de Henri III

Auteur

Confirmations des privileges, exemptions et franchises des officiers, ouvriers, monnoyers pour le Roy en la monnoye de Roüen
Henri IV, Louis XIII, Henri III, Charles IX

Hachette BNF

11,00
Statuts, règlemens et lettres patentes pour les maîtres arquebusiers, arctiers, artilliers, arbalestriers et artificiers de la ville, fauxbourgs et banlieuë de Paris
Louis XIII, Henri III

Hachette BNF

9,50
Édict du 16 mai 1581 de l'érection en tiltre d'offices de receveurs des consignations en main tierce, par jugements, ou par déposts volontaires
Henri III

Hachette BNF

9,50
Édict du Roy de l'erection en tiltre d'office des substituts des advocats et procureurs, de Sa Majesté et adjoincts és enquestes en chacun bailliage, seneschaussees, provostez de ce royaume
Henri III

Hachette Livre BNF
Édict du Roy Henry III de septembre 1587 sur la reduction de ses officiers, thresoriers payeurs, de sa gendarmerie
France, Henri IV, Henri III

Hachette BNF

11,90
Édicts et declarations du Roy, pour l'establissement, vente et revente des offices hereditaires, de regratiers revendeurs de sel à petites mesures, receveurs et collecteurs de l'impost
Henri III

Hachette Livre BNF
Édict, declaration et arrest, portans ampliation et pouvoir aux huissiers et sergens d'exploicter, par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis
Louis XIII, Henri III

Hachette BNF

9,50
Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume
Louis XIII, Henri III

Hachette BNF

9,50

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