Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers
EAN13
9782329287461
ISBN
978-2-329-28746-1
Éditeur
Hachette BNF
Date de publication
Collection
Sciences sociales
Nombre de pages
132
Dimensions
23,4 x 15,6 x 0,7 cm
Poids
191 g
Langue
français
Fiches UNIMARC
S'identifier

Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires

lieutenants de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers

De

Hachette BNF

Sciences sociales

Offres

Recueil des differens edits de création des offices de gouverneurs, lieutenans de Roy, maires, lieutenans de maires, echevins, consuls, jurats, capitouls, assesseurs, secretaires des greffiers des hôtels de ville et leurs controlleurs, anciens-mitrienaux, & alternatifs-mitriennaux, & ceux d'avocats & procureurs du roy desdistes hôtels de ville, &c. Contenant les droits, fonctions, privileges... attribués ausidts offices, avec l'édit du mois de novembre 1733 qui les rétablit, la déclaration et règlement des 20 et 29 décembre suivant
Date de l'édition originale : 1734

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
S'identifier pour envoyer des commentaires.