- EAN13
- 9782329944555
- ISBN
- 978-2-329-94455-5
- Éditeur
- Hachette BNF
- Date de publication
- 29/05/2023
- Collection
- Sciences sociales
- Nombre de pages
- 412
- Dimensions
- 23,4 x 15,6 cm
- Poids
- 573 g
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse
De André-Romain Bousquet
Hachette BNF
Sciences sociales
Offres
Des fonctions des juges de paix en matière civile non contentieuse , ou l'on traite de l'apposition, reconnaissance et levée des scellés après décès, après faillite, en cas de divorce... Par M. Bousquet,...
Date de l'édition originale : 1813
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Date de l'édition originale : 1813
Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Des conseils de famille, avis de parens, tutelles et curatelles. Tome 1André-Romain BousquetHachette BNF28,50
-
Explication du Code civil. Tome 5, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-Romain BousquetHachette Livre BNF
-
Explication du Code civil. Tome 3, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-Romain BousquetHachette Livre BNF
-
Explication du Code civil. Tome 4, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-Romain BousquetHachette Livre BNF
-
Explication du Code civil. Tome 2, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-Romain BousquetHachette BNF38,00
-
Explication du Code civil. Tome 1, d'après les motifs exprimés dans les discours des orateurs du gouvernement et du TribunatAndré-Romain BousquetHachette BNF37,90